Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SIRENE
SANITAIRE ET MATERIAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433373
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012

Présentation de la marque LA SIRENE

Déposée le 10 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SIRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ET MATERIAUX domicilié(e) 66, boulevard Felix Faure,93300 Aubervilliers (dossier no 2226020) - 93300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2226020) - 92593 - France.

La marque LA SIRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SIRENE est expirée depuis le 10 septembre 2012.

SANITAIRE ET MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : YACHTING , (Marque figurative) , EPICEA , (Marque figurative) , GME


SANITAIRE ET MATERIAUX, Société Anonyme - 66, boulevard Felix Faure,93300 Aubervilliers (dossier no 2226020) - 93300 - France


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret Cedex (dossier no 2226020) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382821 - Publication au BOPI 2003-12-04

Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226020 - Publication au BOPI 2002-08-09

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres; enclumes, cloches; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) minerais.Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission excepté pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.Installations et appareils d'éclairage;de chauffage; de production de vapeur; de cuisson; de réfrigération; de séchage, de ventilation; de distribution d'eau et installations sanitaires à savoir robineterie; douches métalliques et non métalliques, cabines de douches métalliques et non métalliques.Gutta-percha, gomme élastique; balata et succédanés; feuilles; plaques et baguettes de matières plastiques (produits non-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et isoler; amiante; mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction; pierres naturelles et artificielles; ciment; chaux; mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès et en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte; poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées.Meubles; glaces, cadres; articles en bois; liège, roseau, jonc; osier, en corne, os, ivoire; baleine; écaille; ambre; nacre, écume de mer; celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine; (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut,ou mi-ouvré, verrerie; porcelaine et faïence.Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles.Tapis; paillassons, nattes; linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures.Constructions et réparations Traitement de matériaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.